Politique de cookies

Il existe plusieurs types de cookies en fonction de différents critères :

En fonction de la propriété :

• Cookies propres: il s’agit des cookies appartenant au propriétaire du site web.
• Cookies de tiers : il s’agit de cookies appartenant à un tiers, autre que le propriétaire du site web, qui traitera les informations collectées.

En fonction de leur objectif :

• Cookies techniques : sont ceux qui permettent à l’utilisateur de naviguer sur un site web, une plateforme ou une application et d’utiliser les différentes options ou services qui y existent, y compris ceux que l’éditeur utilise pour permettre la gestion et l’exploitation du site web et permettre ses fonctions et services, tels que, par exemple, le contrôle du trafic et de la communication des données, l’identification de la session, l’accès aux parties à accès restreint, la mémorisation des éléments constitutifs d’une commande, la réalisation du processus d’achat d’une commande, la gestion du paiement, la lutte contre la fraude liée à la sécurité du service, la réalisation d’une demande d’inscription ou de participation à un événement, le décompte des visites aux fins de facturation des licences du logiciel avec lequel le service fonctionne (site web, plateforme ou application), gérer le paiement, contrôler la fraude liée à la sécurité du service, effectuer la demande d’inscription ou de participation à un événement, comptabiliser les visites aux fins de la facturation des licences du logiciel avec lequel fonctionne le service (site web, plateforme ou application), utiliser des éléments de sécurité lors de la navigation, stocker des contenus pour la diffusion de vidéos ou de sons, permettre des contenus dynamiques (par exemple, l’animation de textes ou le chargement d’images) ou partager des contenus par le biais des réseaux sociaux. Appartiennent également à cette catégorie, en raison de leur nature technique, les cookies qui permettent de gérer, de la manière la plus efficace possible, les espaces publicitaires que, comme autre élément de conception ou « layout » du service offert à l’utilisateur, l’éditeur a inclus sur un site web, une application ou une plateforme en fonction de critères tels que le contenu édité, sans collecter d’informations auprès des utilisateurs à d’autres fins, telles que la personnalisation de ce contenu publicitaire ou d’autres contenus. Les cookies techniques sont exemptés du respect des obligations établies à l’article 22.2 de la LSSI lorsqu’ils permettent de fournir le service demandé par l’utilisateur, comme c’est le cas des cookies énumérés dans les paragraphes précédents. Toutefois, si ces cookies sont également utilisés à des fins non exemptées (par exemple, à des fins de publicité comportementale), ils seront soumis à ces obligations.

• Cookies de préférence ou de personnalisation : il s’agit de cookies qui permettent de mémoriser des informations afin que l’utilisateur puisse accéder au service avec certaines caractéristiques qui peuvent différencier son expérience de celle des autres utilisateurs, comme, par exemple, la langue, le nombre de résultats à afficher lorsque l’utilisateur effectue une recherche, l’apparence ou le contenu du service en fonction du type de navigateur par lequel l’utilisateur accède au service ou de la région à partir de laquelle il accède au service, etc. Si c’est l’utilisateur lui-même qui choisit ces caractéristiques (par exemple, s’il sélectionne la langue d’un site web en cliquant sur l’icône du drapeau du pays correspondant), les cookies seront exemptés des obligations de l’article 22.2 de la LSSI car ils sont considérés comme un service expressément demandé par l’utilisateur, à condition que les cookies obéissent exclusivement à la finalité choisie.

• Cookies d’analyse ou de mesure : il s’agit de cookies qui permettent au responsable de suivre et d’analyser le comportement des utilisateurs des sites web auxquels ils sont liés, y compris la quantification de l’impact des publicités. Les informations collectées par ce type de cookies sont utilisées pour mesurer l’activité des sites web, de l’application ou de la plateforme, afin d’introduire des améliorations basées sur l’analyse des données relatives à l’utilisation faite par les utilisateurs du service. En ce qui concerne le traitement des données collectées par les cookies d’analyse, bien qu’ils ne soient pas exemptés de l’obligation d’obtenir un consentement éclairé pour leur utilisation, il est peu probable qu’ils représentent un risque pour la vie privée des utilisateurs à condition qu’il s’agisse de cookies de première partie, qu’ils traitent des données agrégées à des fins strictement statistiques, que des informations soient fournies sur leurs utilisations et qu’ils prévoient la possibilité pour les utilisateurs d’exprimer leur refus quant à leur utilisation.

• Cookies de publicité comportementale : il s’agit de cookies qui stockent des informations sur le comportement des utilisateurs obtenues grâce à l’observation continue de leurs habitudes de navigation, ce qui permet de développer un profil spécifique afin d’afficher de la publicité basée sur ce dernier.

En fonction de la durée pendant laquelle ils restent activés dans l’équipement terminal, on peut faire une distinction :

• Les cookies de session: ils sont conçus pour collecter et stocker des données pendant que l’utilisateur accède à un site web. Ils sont généralement utilisés pour stocker des informations qui ne doivent être conservées que pour la fourniture du service demandé par l’utilisateur à une seule occasion (par exemple, une liste de produits achetés) et disparaissent à la fin de la session.
• Cookies persistants: il s’agit de cookies dans lesquels les données restent stockées dans le terminal et peuvent être consultées et traitées pendant une période définie par le responsable du cookie, qui peut aller de quelques minutes à plusieurs années.